Skip to main content
CodefinderMD

Comment trouver rapidement un code de facturation RAMQ

La RAMQ, la Régie de l'assurance maladie du Québec, publie ses manuels de facturation en français. Pourtant, retrouver le bon code d'acte pour un geste courant n'est pas toujours simple, même quand on sait exactement ce qu'on a fait en clinique.

Ce guide explique comment les manuels sont organisés et comment combler l'écart entre vos mots et le libellé officiel.

Pourquoi le bon code est parfois difficile à repérer

Le manuel décrit les actes dans un langage clinique précis. Cherchez « césarienne » et le manuel, lui, parle de « césarienne avec ou sans stérilisation ». Le code dont vous avez besoin (06912) est bien là; le mot que vous avez tapé, non.

Cet écart entre la façon dont on parle en clinique et la façon dont le manuel est rédigé est le cœur du problème. C'est aussi pourquoi une simple recherche de texte dans le PDF échoue si souvent.

Comment les manuels sont structurés

Les codes de la RAMQ sont regroupés par catégorie d'acte et par spécialité. Chaque code a un numéro, un libellé officiel et un tarif. Beaucoup d'actes s'accompagnent aussi de suppléments et de restrictions : un supplément pour un acte posé la nuit, ou une limite sur la fréquence à laquelle un examen complet peut être facturé.

Quand vous consultez un code, lisez toujours les notes qui l'entourent. Le tarif de base n'est qu'une partie du portrait.

Trouver un code dans vos mots

Nos aide-mémoire du Québec listent les codes RAMQ les plus facturés par spécialité, avec le libellé officiel à côté de chacun pour que vous puissiez le rattacher à la source. Pour tout ce qui ne figure pas sur ces pages, l'application Codefinder MD cherche dans toutes les grilles provinciales de façon sémantique : décrivez l'acte comme vous le dites et elle renvoie le code officiel.

Confirmez toujours le code, le tarif et tout supplément en vigueur dans le manuel officiel de la RAMQ avant de soumettre une demande de paiement.

FAQ

Décrivez l'intervention comme vous la dites, par exemple « césarienne » ou « infiltration ». Codefinder MD associe votre formulation au code d'acte officiel de la RAMQ, même lorsque le libellé du manuel emploie un autre terme. Confirmez toujours le code final dans le manuel avant de facturer.

Les codes proviennent du Manuel des médecins omnipraticiens et du Manuel des médecins spécialistes, publiés par la RAMQ. Codefinder MD reprend ces codes par spécialité et permet de chercher dans vos mots; chaque page renvoie à la source officielle.

Non. Le numéro de code d'acte et le tarif sont identiques quelle que soit la façon dont vous le trouvez. Seule la formulation que vous employez pour le repérer change. Vérifiez toujours le tarif et les suppléments en vigueur dans le manuel officiel.

Oui. Le tarif de base ne dit pas tout : plusieurs actes comportent des suppléments (par exemple un supplément d'urgence la nuit) ou des limites par période. Lisez toujours les notes qui accompagnent le code avant de soumettre la demande de paiement.